Mentions légales & Politique de confidentialité
Mis à jour le : 14/08/2025
1. Présentation du site internet
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet [Nom du site et URL] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
[Forme juridique + Nom de l’entreprise] – [Adresse complète]
SIRET : [Numéro de SIRET]
RCS : [Ville + numéro RCS]
Capital social : [Montant du capital social]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Responsable de publication :
[Nom et prénom / Raison sociale] – [Adresse e-mail]
Webmaster :
[Nom et prénom] – [Adresse e-mail]Hébergeur :
[Nom de l’hébergeur] – [Adresse complète] – [E-mail ou téléphone de contact]
Délégué à la protection des données (DPO) :
[Nom et prénom] – [Adresse e-mail]
[Forme juridique + Nom de l’entreprise] – [Adresse complète]
SIRET : [Numéro de SIRET]
RCS : [Ville + numéro RCS]
Capital social : [Montant du capital social]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Responsable de publication :
[Nom et prénom / Raison sociale] – [Adresse e-mail]
Webmaster :
[Nom et prénom] – [Adresse e-mail]Hébergeur :
[Nom de l’hébergeur] – [Adresse complète] – [E-mail ou téléphone de contact]
Délégué à la protection des données (DPO) :
[Nom et prénom] – [Adresse e-mail]
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et les réglementations internationales applicables.
L’utilisation du site [Nom du site et URL] implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Toutefois, [Nom de l’entreprise] peut décider d’une interruption pour des raisons de maintenance technique et s’efforcera alors de communiquer aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
L’utilisation du site [Nom du site et URL] implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Toutefois, [Nom de l’entreprise] peut décider d’une interruption pour des raisons de maintenance technique et s’efforcera alors de communiquer aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
3. Description des services fournis
Le site [Nom du site et URL] a pour objet de fournir des informations sur l’ensemble des activités de la société, notamment :
[Service 1]
[Service 2]
[Service 3]
[Service 4]
[Service 5]
[Service 6]
[Nom de l’entreprise] s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations.
[Service 1]
[Service 2]
[Service 3]
[Service 4]
[Service 5]
[Service 6]
[Nom de l’entreprise] s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations.
4. Propriété intellectuelle
[Nom de l’entreprise] détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos et éléments sonores. Toute reproduction, modification ou utilisation de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de [Nom de l’entreprise], est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, [Nom de l’entreprise] peut utiliser des éléments de projets clients (logos, images, extraits de sites web) dans le cadre de son portfolio ou d’articles de blog, strictement à des fins marketing ou de présentation de projet, et uniquement dans les limites convenues avec les clients conformément à ses Conditions Générales de Vente. Pour toute réclamation, contactez : [Adresse e-mail].
En outre, [Nom de l’entreprise] peut utiliser des éléments de projets clients (logos, images, extraits de sites web) dans le cadre de son portfolio ou d’articles de blog, strictement à des fins marketing ou de présentation de projet, et uniquement dans les limites convenues avec les clients conformément à ses Conditions Générales de Vente. Pour toute réclamation, contactez : [Adresse e-mail].
5. Limitations de responsabilité
Responsabilité technique :
[Nom de l’entreprise] veille à ce que son site fonctionne en toute sécurité, mais ne peut être tenue responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site ou à des configurations de navigateurs incompatibles.
Liens tiers :
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. [Nom de l’entreprise] décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Comportement des utilisateurs :
Les utilisateurs doivent s’abstenir de publier des contenus illégaux, diffamatoires ou offensants sur le site. [Nom de l’entreprise] se réserve le droit de supprimer ces contenus et de prendre des mesures légales si nécessaire.
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Liens tiers :
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Comportement des utilisateurs :
Les utilisateurs doivent s’abstenir de publier des contenus illégaux, diffamatoires ou offensants sur le site. [Nom de l’entreprise] se réserve le droit de supprimer ces contenus et de prendre des mesures légales si nécessaire.
7. Crédits d’images
Toutes les images présentes sur [Nom du site et URL] sont soit la propriété de [Nom de l’entreprise], soit utilisées sous licence appropriée. Si vous pensez qu’une image a été utilisée sans autorisation, veuillez nous contacter à [Adresse e-mail].
